One Tree Hill - Ravens Team
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Continuation des sous titres ?!

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dolphin888
Clem
goseb
7 participants

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Message par goseb Mar 3 Mar - 19:19

Humm , je sais pas si la ravens team est concerné , mais apparament un mail qui est :

[quote]
NOTIFICATION D’INFRACTION AU DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS
Expéditeur : Warner Bros. Entertainment France SA
Adresse e-mail (France): xxxxxxx@warnerbros.com
Numéro de téléphone (France): xxxxxxxx
Adresse (France): Warner Bros. Entertainment France, Département Anti-Piraterie, 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine

Objet : Mise en demeure relative à des infractions au droit d’auteur et droits voisins
Le 17 février 2009

Madame, Monsieur,
Nous avons constaté la présence sur votre site Internet "xxxxxx" (le "Site Contrevenant") de fichiers contenant des sous-titres, traduits en français, d’après les dialogues des film(s) et/ou épisode(s) de série télévisée suivants :
/*La liste détaillée de toutes les œuvres dont la Warner a les droits est écrite.*/
Warner Bros. Entertainment Inc. est le propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les œuvres audiovisuelles précitées (les "Œuvres Warner Bros."), y compris entre autres sur les dialogues des Œuvres Warner Bros
.
En tant que propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les Œuvres Warner Bros., Warner Bros. Entertainment Inc. est la seule entité habilitée à autoriser toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation de ses œuvres, y compris entre autres en ce qui concerne les dialogues des Œuvres Warner Bros.

En mettant à la disposition du public sans autorisation des contenus protégés par la propriété intellectuelle, tels que des traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., vous portez atteinte à nos droits. Ceci engage votre responsabilité civile et vous expose à d’éventuelles poursuites judiciaires civiles. En outre, la violation de ces droits est constitutive d’infractions pénales.

En effet, est constitutive des délits prévus et sanctionnés par les articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle ("CPI") toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation d’œuvres protégées, sans autorisation des titulaires de droits.

C'est pourquoi, sans préjudice de toute autre action civile ou pénale à votre encontre et étant donné votre qualité d’éditeur du Site contrevenant, vous êtes par la présente mis en demeure de :

1) cesser sans délai toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation des Œuvres Warner Bros. sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs (Articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du CPI);

2) cesser sans délai toute contribution à la commission de ces infractions par fourniture de moyens de nature à vous en rendre complice (Articles L.121-6 et L.121-7 du Code Pénal) ;

3) de prendre immédiatement toutes les mesures qui s’imposent pour que les traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs, n’apparaissent plus sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement ;

4) de nous faire savoir par écrit quelles mesures ont été prises dans le but de cesser la mise à disposition et de prévenir toute réapparition ultérieure de contenus non autorisés sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement.

Bien que nous appréciions votre intérêt pour nos œuvres et pour nos productions, nous vous remercions par avance pour votre compréhension et pour votre coopération. Nous sommes convaincus que vous approuverez et que vous accepterez les termes de la présente notification et nous espérons qu’il sera possible de résoudre ce différent [ndlr : euh… !] dans les plus brefs délais.

Sentiments distingués.
Le Département antipiraterie Pour les sociétés Warner Bros. Entertainment Inc. et Warner Bros. Entertainment France
[/quote ]

Donc le mail tournerais sur le net et il est surtout destiné aux différents sites de sous titrages , donc je voulais savoir si vous êtes au courant car même si le site n'est pas très connu, il ya un risque que vous soyez touché, enfin je sais pas mais je m'intérogge :)
Voila
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Message par Clem Mar 3 Mar - 22:37

Salut, tu peux donner ta source s'il te plait ?

Clem
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Message par goseb Mar 3 Mar - 23:20

http://www.heroes-france.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=501

http://www.pcinpact.com/actu/news/49419-warner-bros-fansubbing-sous-titre.htm

http://www.all-about-subs.fr/

http://www.allocine.fr/article/fichearticle_gen_carticle=18449973.html

http://www.heroes-france.com/
( qui ont supprimé tous leurs sous titres de leur serveur, mais apparament font quand même l'épisode qui viens de sortir )

bref, sa en parle d'un peu partout , ( il y a pas mal d'explication dans le 1er lien sur le pourquoi du comment )
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Message par dolphin888 Mer 4 Mar - 23:49

Alors, ce mail a été envoyé à la plupart des sites de sous-titres proposant des films et séries de la Warner, et One Tree Hill faisant partie de la Warner, je m'attends à en recevoir un peut-être. Pour l'instant, ce n'est pas le cas, donc on continue, la question sera à réétudier si toutefois la Warner nous envoie un petit mot doux.
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Message par Sarizzle Lun 9 Mar - 21:48

S'ils envoient un petit mot doux, je vais jusque chez eux et je casse des dents :D
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http://Sarizzle.skyrock.com ou Facebook :P Sarah Cruz Réseau Cub

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Message par Vyse Mar 17 Mar - 20:41

Vous n'avez toujours rien reçu ? ooops

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Message par sebaset Mar 17 Mar - 20:46

Non, on touche du bois !
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Message par goseb Mar 17 Mar - 21:06

vous n'êtes donc pas une menace et n(êtes pas menacé , sa c'est vraiment cool pour tout le monde :P
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Message par Vyse Mar 17 Mar - 23:12

Ouep, c'est une très bonne nouvelle :)
Espérons que ça dure

Vyse
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Message par driver_x Mar 17 Mar - 23:31

Oui :p !

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